MarieChristineLabranche

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  • en réponse à : Les heures où la cour commence? #50185

    Bonjour, le juge Dorais est le juge nommé à notre Cour et il nous a indiqué, en septembre dernier, vouloir débuter à 9h30 ses séances de Cour. Il a indiqué qu’entre 9h00 et 9h30, la procureure pouvait rencontrer les gens souhaitant discuter de leur dossier ou voulant obtenir une entente. De ce fait, je continue de transmettre des avis d’audition demandant aux gens de ce présenter à 9h00.

    Ainsi, lors de l’appel du rôle effectué avec lui à 9h30, plusieurs dossiers sont réglés par le dépôt d’un plaidoyer. Suivant l’appel du rôle, il n’y a pratiquement plus de suspension compte tenu que la procureure a rencontré préalablement les gens souhaitant lui parler.

    Effectivement, les séances du matin maintenant dure assurément moins de 2h30 comme nous terminons maximum à midi.

    Pour le moment, cela fonctionne bien, mais j’avoue avoir des gens présents dès 8h45 qui sont un peu mécontent de devoir attendre inutilement jusqu’à 9h30 pour voir le juge commencer à siéger.

    en réponse à : Requête de la Charte: frais exigé? #44971

    Merci à tous pour vos commentaires, c’est bien apprécié. La décision que nous allons prendre sera plus éclairée sachant ce qui ce fait à d’autres cours municipales.

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